Déposée par voie électronique le 8 août 2018 par ALTECA GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Alteca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-35 du 31 août 2018.
Le déposant est ALTECA GROUPE domicilié(e) 88 boulevard des Belges - 69006 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER domicilié(e) 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque Alteca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alteca arrivera à expiration en date du 8 août 2028.
ALTECA GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : ALTANGO , Alteca
ALTECA GROUPE - 88 boulevard des Belges - 69006 - LYON - France
IPSILON, Madame Clémence TOUILLIER - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Inscription le 10 février 2020 - Concession de licence n°779659 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Équipement pour le traitement de l'information; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, micro-ordinateurs; terminaux d'ordinateurs et de micro-ordinateurs; banques de données, cartes à mémoire ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Communication par terminaux d'ordinateurs; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Services de formation et d'organisation de stages en matière informatique; institutions d'enseignement; édition de logiciels et de progiciels informatiques; publication assistée par ordinateur; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Service de contrôle de qualité; gestion de lieux d'expositions; filmage sur bandes vidéo; consultations professionnelles, travaux d'ingénieurs en informatique (expertises); études et consultations en matière informatique; élaboration et réalisation de logiciels et de progiciels; services de dessin et de conception assistés par ordinateur; information en matière informatique; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
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